Alors que les ETF Spot ETH font débat, la SEC vient d’engager des procédures pour démontrer que l’actif d’Ethereum est une valeur mobilière. Ce faisant, le régulateur envoie un signal fort au marché : celui que l’ETF tant attendu pourrait ne jamais arriver.
La SEC veut prouver que l’ETF ETH d’Ethereum est une valeur mobilière
D’après Fortune, la SEC (Securities and Exchange Commission) serait en train d’investiguer l’Ether afin de prouver que celui-ci est une valeur mobilière. En parallèle, trois sociétés ont rapporté être sous le joug d’une enquête du régulateur dans le cadre d’une investigation sur Ethereum. Ces sociétés ont, pour le moment, souhaité rester anonymes.
Dans les faits, Gary Gensler leur aurait transmis des citations à comparaître. L’objectif de la SEC est alors de prouver que l’ETH d’Ethereum est une valeur mobilière, mais la question se pose alors quant à l’ETF Spot tant attendu des institutions. Selon ces mêmes sources, l’enquête n’est pas récente. En effet, la SEC mène son enquête depuis septembre 2022, soit depuis la mise à jour d’Ethereum vers un système en Proof-of-Stake.
En parallèle, un message contenu dans le code de la fondation Ethereum, disponible sur GitHub, indique :
« Cet engagement supprime une section du pied de page, car nous avons reçu une enquête volontaire d’une autorité étatique qui incluait une exigence de confidentialité. »
Quel avenir pour l’ETF Spot ETH ?
De manière claire, si la SEC parvient à prouver que l’ETH est une valeur mobilière, il en sera fini de l’espoir de voir, un jour, arriver l’ETF Ethereum sur le marché. De manière relativement paradoxale, l’ETF XRP aurait alors plus de chances de pouvoir débarquer dans la liste des ETF Spot.
Le statut de l’Ether, à l’inverse du BTC, par exemple, est au cœur des débats depuis maintenant plusieurs années. Gary Gensler a d’ailleurs refusé de se prononcer, jusqu’à présent, sur la nature de l’ETH.
Cependant, il est important de rappeler que la SEC a rencontré Vitalik Buterin, co-fondateur d’Ethereum, en 2018. À l’époque, il s’agissait d’éclaircir le rôle de l’Ethereum Foundation. Bill Hinman, chef du département de la finance des sociétés de la SEC en 2018, avait déclaré :
« Bitcoin (BTC) et Ethereum (ETH) [sont] en dehors du champ réglementaire de l’agence. »
La durée de l’enquête de la SEC est indéterminée. Pour l’heure, la preuve que l’ETH est une valeur mobilière viendrait couper l’herbe sous le pied de plusieurs institutions qui avaient déjà effectué leurs demandes d’ETF Spot.
Sources : Fortune
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Romaric Saint Aubert
Journaliste
