Alors que l’on attend, soit avec nervosité ou avec impatience, la décision imminente de la cour dans l’affaire Ripple, il est primordial d’examiner tous les enjeux de ce procès.
Les origines de l’affaire SEC VS Ripple
Au cours du dernier trimestre de l’année 2020, la SEC a lancé une action en justice sans précédent contre une compagnie crypto. Les mises en cause étaient l’entreprise elle-même, Ripple Labs, son PDG Bradley Garlinghouse et son cofondateur Christian A. Larsen.
La plainte tournait autour d’un élément essentiel : les accusés avaient levé plus d’un milliard de dollars en 2013 par la vente non enregistrée d’un actif considéré prétendument comme un titre, le XRP.
Loin de se laisser intimider par les agents de la SEC, Ripple et ses dirigeants ont choisi de contester l’action en justice. Une décision dont les implications dépassent largement le cadre de l’entreprise.
En effet, le jugement porté sur cette affaire pourrait bien devenir la pierre angulaire pour déterminer si d’autres crypto-monnaies peuvent effectivement être considérées comme des valeurs mobilières.
Ainsi, une victoire de la part de Ripple a le potentiel d’ouvrir une nouvelle ère d’acceptation, d’investissement et de confiance envers les actifs numériques en général.
En revanche, une défaite de l’entreprise pourrait entraver l’adoption des crypto-monnaies par le grand public. Cela pourrait également encourager la SEC à engager des poursuites similaires tout en augmentant la volatilité du marché et en faisant fuir les talents en crypto vers des territoires plus agréables à l’industrie.
Les documents Hinman pourront-ils réellement inverser la tendance pour Ripple Labs ?
D’après les dernières informations fournies, la date de la publication de cette décision historique coïncide aussi avec le début d’une saison d’examen minutieux par la SEC sous la direction de son président, Gary Gensler.
The emails wont change the Howey analysis but they will likely show the difficulty in applying 1930s/40s precedent to modern day technology. The emails will likely help @coinbase and @ripple in the Court of Public Opinion and hopefully drive bipartisan efforts in Congress. https://t.co/DfpZaLgw4O
— John E Deaton (@JohnEDeaton1) June 11, 2023
Ainsi, ce conflit de longue haleine entre la SEC et Ripple devrait se terminer pendant le mois de septembre. En attendant la décision, l’attention de la communauté Ripple est, depuis quelques jours, portée sur les documents Hinman dévoilés au public ce 13 juin. Selon diverses sources, le contenu de ces documents pourrait avoir une incidence importante sur le verdict.
L’analyse de ces documents a permis de révéler un discours prononcé en 2018 par le directeur de la SEC, William Hinman. Au cours de ce discours, il a donné des indications sur la manière dont la SEC pourrait analyser si une crypto-monnaie particulière devrait être considérée comme une valeur mobilière ou non.
En raison de son potentiel de disruption, la SEC a longuement milité pour que ces documents restent scellés. Des tentatives qui n’ont servi qu’à retarder l’inévitable puisque la juge chargée de l’affaire a ordonné leur publication cette année.
L’avenir du XRP et des cryptos
Il est désormais clair que le face-à-face en cours entre Ripple et la SEC transcende l’avenir du XRP. Il s’agit d’un drame aux enjeux considérables qui pourrait bien être le moment décisif pour le secteur des crypto-monnaies.
Pour beaucoup d’experts du marché, une victoire de Ripple pourrait renforcer la confiance des investisseurs envers l’industrie. Un facteur qui pourrait à son tour gonfler la valeur des actifs numériques, tandis qu’une perte pourrait déclencher la volatilité du marché, entraînant une vente de XRP et d’autres actifs numériques perçus comme des titres.
Source : Cointelegraph
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Emmanuel Mounier
Expert en Crypto-monnaie
