Tout savoir sur le nouveau cadre réglementaire mis en place par le G20 concernant les cryptos
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Tout savoir sur le nouveau cadre réglementaire mis en place par le G20 concernant les cryptos

Mélissa Bac Rédactrice Author expertise
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Les 20 plus grandes économies du monde, le G20, appelle à une adoption rapide d’un cadre mondial pour les crypto-monnaies. La mise en place d’un cadre clair viendrait simplifier les échanges de données fiscales entre les nations.

Établissement d’un calendrier Ad Hoc

Les pays membres demandent ainsi au Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales (Forum mondial) d’établir au plus vite un calendrier pour les échanges d’une part. D’autre part, ils attendent un compte-rendu de l’avancement de ses travaux lors des prochaines réunions.

Dans un communiqué récent, le G20 a par ailleurs demandé à ce que des améliorations soient apportées au Crypto-Asset Reporting Framework (CARF) et au Common Reporting Standard (CRS). Rappelons que la CARF est un cadre mondial dédié à la transparence fiscale. Elle a pour objectif d’automatiser les échanges annuels de données fiscales relatives aux crypto-monnaies au sein de la résidence fiscale concernée.

Plus concrètement, elle a été créée afin d’offrir une alternative aux institutions financières établies et réglementées. Sa mise en œuvre, prévue pour 2027 devrait ainsi renforcer la transparence lors des échanges d’informations entre chaque juridiction.

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Vers un système fiscal international transparent

Le G20 aspire à créer un système fiscal international moderne, adapté aux besoins actuels des utilisateurs. À cet effet, il encourage une révision des normes de déclaration communes de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) en parallèle à la mise en œuvre du CARF.

Les membres envisagent des paiements transfrontaliers plus rapides et transparents d’ici 2027. Ils incitent également les organisations internationales telles que le FMI et la BRI à initier leurs propres démarches. Ce, à condition qu’elles répondent aux objectifs énoncés. Une feuille de route détaillée devra être présentée d’ici octobre 2023. Elle devrait inclure une analyse des risques par la BRI ainsi qu’un document de synthèse du FMI et du FSB.

Feuille de route pour 2027 : focus sur les stablecoins et les crypto-monnaies

Le G20 a par ailleurs confié l’élaboration d’une politique claire concernant les stablecoins et les crypto-monnaies à d’autres organismes. Parmi eux, on citera le Conseil de stabilité financière (CSF) qui est d’ailleurs étroitement lié au G20. Le CSF devra, pour sa part, proposer des suggestions sur la gestion des risques des tiers, la surveillance du secteur financier et le signalement des cyber-incidents.

Si les propositions retenues viennent à être validées, alors, les recommandations du CSF pourraient être adoptées à l’échelle mondiale. En effet, elles ne seront pas uniquement adoptées par le G20 mais aussi par d’autres pays. Sur le long terme, cela devrait améliorer l’impact des monnaies numériques des banques centrales sur l’économie mondiale et le système financier mondial. Et surtout, cela permettra d’éviter l’arbitrage réglementaire et de simplifier ainsi les échanges entre les nations.


Source : Communiqué du G20


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Mélissa Bac Rédactrice

Mélissa Bac Rédactrice

Melissa Bac, Rédactrice expérimentée. Passionnée par l'art de l'écriture web, j'ai exercé ce métier avec dévouement pendant un peu plus de dix ans. Cette expérience m'a permis d'explorer de nombreux sujets captivants dans le domaine rédactionnel, notamment la finance et les différents secteurs boursiers.

Mes études en communication à l'université m'ont fourni une base solide, et mes cours m'ont guidée vers une compréhension approfondie des complexités de la finance. C'est dans ce domaine que j'ai acquis mon expertise. Cependant, ma curiosité insatiable m'a naturellement amenée à explorer le monde en constante évolution des crypto-monnaies.

Je me concentre désormais spécifiquement sur les aspects interconnectés entre la crypto et la finance traditionnelle. Je reste attentive aux conséquences économiques et aux avancées technologiques. Elles redéfinissent notre perception et notre gestion de la monnaie. Mes écrits, diffusés sur diverses plateformes en ligne, reflètent ma passion pour la recherche et la communication.

J'ai toujours été intriguée par les innombrables possibilités qu’offre le domaine de la crypto monnaie. Mon désir d'apprendre me certifie jour après jour que les crypto-monnaies représentent une révolution à part entière. Pour moi, cela demeure bien plus qu'une simple tendance.

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Lorsque je ne suis pas plongée dans l'écriture, j'aime partager des moments authentiques avec ma famille et mes amis, ou m’adonner à une bonne séance de gym pour évacuer le stress de la vie de tous les jours. J’aime aussi prendre soin de mes chiens et de mon chat, ils m’apaisent énormément et m’inspirent même parfois grâce à leurs pitreries.

Mon parcours et ma passion m'ont conduite à adopter le monde en constante évolution, tout en apportant une perspective solide tirée de mes années d'expérience dans le domaine de l'écriture.

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