La Securities and Exchange Commission (SEC) vient de mettre un point final à ses actions contre ShapeShift et a trouvé un accord en échange de 275,000$.
Un accord de 275,000$ entre la SEC et ShapeShift
ShapeShift est une plateforme et un écosystème DeFi largement répandu dans le monde des cryptos. La plateforme avait même lancé, il y a quelques années, son wallet : le KeepKey. Plus tard, la SEC avait allégué, comme à son habitude, que ShapeShift avait offert des titres non enregistrés à ses clients.
Dans un document, la SEC expliquait que la plateforme opérait, auparavant, à Denver, dans le Colorado. La commission explique également que celle-ci avait offert à ses clients au moins 79 actifs cryptographiques, dont la plupart avaient été déterminés comme n’étant pas enregistrés.
Ainsi, ShapeShift devra s’acquitter d’une amende de 275,000$ à la SEC sous 14 jours suivant l’émission de l’ordonnance. Par ailleurs, selon l’accord entre ShapeShift et la SEC, la plateforme a accepté de « cesser et de s’abstenir de commettre ou de causer des violations et de toute violation future ».
Le test de Howey
La SEC s’appuie systématiquement sur le test de Howey afin de déterminer la nature des cryptoactifs. Cette méthode, établie en 1946, ne fait toutefois pas toujours ses preuves. Concernant les cryptos de ShapeShift, celles-ci étaient proposées et vendues en tant que contrat d’investissement, selon la SEC, répondant ainsi au critère du test.
Erik Voorhees, fondateur de Shapeshift, ne l’entend pas de la même manière. Sur Twitter, il réagit, et explique :
« Le FOX n’est pas un titre, et rien dans le règlement de la SEC ne suggère le contraire. ShapeShift DAO et Shapeshift ne sont pas affectés. Open-Source. Sans permission. Privé. »
FOX is not a security, and nothing in the SEC settlement suggests otherwise.
ShapeShift DAO and https://t.co/SV3H3QwzVV are unaffected.
Open-source
Permissionless
Private— Erik Voorhees (@ErikVoorhees) March 6, 2024
Néanmoins, la SEC n’a pas l’intention de cesser d’utiliser ce même test encore et encore. Pourtant, de nombreux éléments justifient en quoi ce test n’est pas toujours adapté lorsqu’il s’agit de cryptoactifs. Malheureusement, la Commission ne semble pas posséder d’outils adéquats.
Sources : Document de la SEC
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Romaric Saint Aubert
Journaliste
