Suite à un conflit avec l’autorité de régulation financière belge, Binance, l’une des plus grandes plateformes d’échange de crypto-monnaies au monde, avait dû suspendre ses services en Belgique. Cependant, trois mois après cette suspension, l’exchange a annoncé sa réouverture sur le marché belge.
Les origines du conflit entre Binance et l’autorité de régulation belge
En juin 2023, l’Autorité belge des services et marchés financiers (FSMA) a pointé du doigt la plateforme d’échange, Binance, pour des violations présumées des lois belges. Ces accusations se concentraient principalement sur les lois contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
La FSMA a avancé que Binance offrait des services liés aux cryptos depuis des pays extérieurs à l’Espace économique européen (EEE), composé des États membres de l’Union européenne ainsi que de l’Islande, du Liechtenstein et de la Norvège.
Selon les agents de la FSMA, la situation devenait particulièrement inquiétante, car Binance contrôlait un total de 19 sociétés situées hors de cet espace, qui participaient directement ou indirectement à ses opérations et son support technique. Ces sociétés ne figuraient pas dans les conditions générales que les résidents belges acceptaient lors de leur inscription sur la plateforme.
La FSMA a tenté de clarifier la situation en adressant plusieurs demandes d’informations à Binance concernant les services fournis par ces sociétés. Cependant, les réponses fournies par Binance ne furent pas concluantes pour l’autorité régulatrice.
Suspension des activités de Binance sur ordre de la FSMA
Face à cette situation, l’autorité de régulation a pris la décision ferme d’ordonner à Binance de suspendre immédiatement tous ses services en Belgique. De plus, Binance a dû contacter tous ses clients basés en Belgique afin de restituer toutes les crypto-monnaies et les clés privées qu’elle détenait en sa possession.
S’il est vrai que Binance s’est pliée aux exigences de a FSMA, elle a également procédé à une réorientation stratégique de ses services pour les résidents belges.
La plateforme a choisi de les détourner par le biais de sa branche polonaise, Binance Poland sp. z o.o. Cette entité, notée en tant que fournisseur de services d’actifs virtuels dès janvier, permettait d’anticiper probablement une telle manœuvre.
Une bonne nouvelle après une série de difficultés pour la plateforme d’échange
En dépit du conflit qui l’opposait aux autorités belges, Binance a fini par retrouver ses autorisations. En effet, après trois mois de suspension, Binance a annoncé, le 25 septembre, via un message sur la plateforme X, la réouverture de ses inscriptions ainsi que l’accès à ses produits et services pour les utilisateurs belges.
Great news for our Belgian community 🇧🇪
We've now reopened registrations and access to #Binance products and services in Belgium. https://t.co/IActiqYMjm
— Binance (@binance) September 25, 2023
Cette réouverture s’explique par l’acceptation des nouvelles conditions d’utilisation par les utilisateurs belges. Binance reste relativement discret sur les modifications exactes qu’elle a mises en place pour répondre aux préoccupations de l’autorité belge.
Le conflit entre Binance et la FSMA n’est pas le seul revers qu’a subi la plateforme d’échange sur le territoire européen. En effet, face à l’évolution réglementaire en Europe, Binance a annoncé son intention de retirer les stablecoins qu’elle proposait sur le marché européen d’ici juin 2024.
Cette décision a été prise pour se conformer à la nouvelle législation de l’Union européenne sur les marchés des crypto-actifs (MiCA), qui devrait être mise en application la même année.
Source : CoinTelegraph
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Emmanuel Mounier
Expert en Crypto-monnaie
