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Polymarket dans la tourmente au Nevada ?

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Les marchés de prédiction crypto viennent d’essuyer un nouveau revers juridique aux États-Unis. Un juge du Nevada a ordonné à Polymarket, l’une des plateformes on-chain les plus populaires du secteur, de suspendre temporairement ses activités dans l’État.

Cette décision remet en cause l’argument central de l’industrie selon lequel ces produits relèveraient exclusivement du droit fédéral des matières premières, sous la supervision de la CFTC.

Une décision fondée sur le droit des jeux d’argent

Dans une ordonnance restrictive temporaire valable 14 jours, le tribunal du Nevada a donné raison au Nevada Gaming Control Board. Le juge estime qu’à ce stade de la procédure, les contrats proposés par Polymarket (notamment ceux liés au sport et à d’autres événements) s’apparentent davantage à des paris illégaux qu’à des instruments financiers réglementés.

Selon la cour, laisser la plateforme opérer sans licence de jeu exposerait l’État à un risque immédiat et irréparable. Le juge évoque notamment des lacunes en matière de contrôle de l’âge des utilisateurs, de protection des joueurs et d’intégrité des paris, des domaines traditionnellement encadrés par les régulateurs locaux.

Cette approche marque un rejet clair de la thèse défendue par Polymarket, selon laquelle le Commodity Exchange Act empêcherait les États d’appliquer leurs propres lois sur les jeux d’argent.

La CFTC n’a pas le dernier mot, selon le tribunal

L’un des points clés de la décision concerne la compétence de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Blockratize, l’opérateur de Polymarket, soutient que ses contrats relèvent exclusivement de la juridiction fédérale. Le juge du Nevada ne semble pas convaincu.

Selon la cour, rien n’empêche un État d’appliquer ses lois locales lorsque des produits ressemblent, dans les faits, à des paris. Une audience aura désormais lieu le 11 février afin de déterminer si l’ordonnance temporaire doit prendre la forme d’une injonction préliminaire.

Un mouvement de fond contre les marchés de prédiction

Le Nevada ne reste pas un cas isolé. Le mois dernier, le Tennessee a ordonné à plusieurs plateformes (dont Polymarket, Kalshi et le North American Derivatives Exchange de Crypto.com) de cesser de proposer des contrats sportifs aux résidents de l’État et de rembourser les utilisateurs concernés.

Ces actions s’inscrivent dans un bras de fer plus large entre les régulateurs étatiques, les plateformes crypto et la CFTC. Kalshi, pourtant désignée comme marché de contrats par la CFTC, est engagée depuis près d’un an dans des procédures judiciaires à travers le pays, avec des décisions parfois favorables, parfois défavorables.

De son côté, Coinbase a récemment saisi la justice fédérale pour tenter d’obtenir une clarification définitive car les marchés de prédiction doivent-ils être régulés comme des produits dérivés ou comme des jeux d’argent ? La réponse pourrait redéfinir durablement l’avenir du secteur aux États-Unis.


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Emmanuel Mounier Expert en crypto-monnaie

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Emmanuel est un rédacteur pour Cryptonaute spécialisé dans l'analysé des marchés cryptos, des préventes, de l'iGaming et de l'intelligence artificielle.

Avec une licence en biochimie, il a une approche logique et concise pour analyser les marchés et traiter les différents sujets de l'industrie crypto demandant une approche scientifique.

Trader à ses heures perdues, il a pris l'habitude de sonder le marché crypto aussi bien sous formes d'analyses techniques que de sentiments en sondant les réseaux sociaux.

Gamer depuis sa plus tendre enfance, il a de toute évidence découvert le monde de l'iGaming et des Play-to-Earn étant ainsi en mesure de prodiguer des conseils avisés sur le sujet.

Pour finir, l'intelligence artificielle est un domaine qui s'est ouvert naturellement à lui, puisque très curieux, il codait déjà depuis plusieurs années en Python et s'intéressait au machine learning, ainsi que l'organisation et la collecte des données sous la forme de "scraping" (web crawling). Par conséquent, l'avènement de ces nouvelles technologies couplées à ses connaissances n'ont fait que renforcer son attrait pour le milieu.

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