Depuis quatre ans, Ripple se bat désespérément contre la SEC, autorité de régulation des marchés boursiers américaine. Cette dernière a accusé Ripple d’avoir vendu des titres de manière illégale sous le couvert de leur crypto-monnaie, XRP.
Après un procès digne des meilleures séries, un verdict final est enfin tombé. Mais même si la fin semble proche, les ondes de choc de cette décision continuent de secouer tout l’univers des cryptos.
Récapitulatif de la saga judiciaire sans précédent du procès Ripple vs SEC
Tout a commencé en décembre 2020, quand la SEC a décidé de sortir l’artillerie lourde contre Ripple, en les accusant d’avoir vendu des titres sans autorisation via leur jeton XRP.
Contrairement à d’autres affaires qui ont eu lieu à la même époque, comme celles de Kik ou Telegram, qui se sont réglées assez vite, Ripple n’a pas voulu plier et a choisi de mener la bataille jusqu’au bout.
Ce qui a suivi, c’est une guerre judiciaire qui a tenu en haleine tout le monde de la crypto pendant près de quatre ans.
En juillet 2023, la juge Analisa Torres a pris une décision préliminaire qui a servi de tremplin pour mettre un terme à cette affaire.
Ainsi, Ripple a été reconnu coupable d’avoir violé les lois fédérales sur les valeurs mobilières en vendant des XRP à des investisseurs institutionnels.
Mais, coup de théâtre, aucune sanction n’a été imposée pour les ventes de XRP sur les bourses publiques, celles qui touchent les petits investisseurs.
Cette distinction a créé un précédent juridique complexe, transformant cette affaire en référence pour les futurs procès dans le monde des cryptos.
Ripple gagne une bataille, mais la guerre est-elle terminée ?
Le verdict final du procès est assez clair : Ripple est condamné à payer une amende de 125 millions de dollars pour avoir vendu des XRP aux investisseurs institutionnels.
The SEC asked for $2B, and the Court reduced their demand by ~94% recognizing that they had overplayed their hand. We respect the Court’s decision and have clarity to continue growing our company.
This is a victory for Ripple, the industry and the rule of law. The SEC’s…
— Brad Garlinghouse (@bgarlinghouse) August 7, 2024
Ce montant pourrait faire mal à une compagnie ordinaire, mais quand on s’attend à une claque de 2 milliards, ça ressemble presque à une bonne nouvelle. Une entreprise comme Ripple, peut aisément encaisser cette pénalité sans vaciller.
Par contre, pour la SEC, ça a un goût amer. Ils espéraient utiliser cette affaire pour classer la XRP, et les autres altcoins par défaut, comme une valeur mobilière.
Mais ça ne s’est pas passé comme prévu. Pour Ripple, cette amende est presque un badge d’honneur, une sorte de reconnaissance que ses opérations sur les marchés secondaires sont légitimes.
Mais attention, cette victoire partielle n’est pas juste une bonne nouvelle pour Ripple, elle a aussi des conséquences pour tout le secteur.
Le fait que la cour ait dit que les ventes de XRP sur les bourses ne violent pas les lois sur les valeurs mobilières montre à quel point le cadre réglementaire actuel a des failles.
Ce procès pourrait bien devenir un point de référence pour d’autres entreprises crypto en guerre contre les régulateurs.
Après le verdict : appel ou résignation pour la SEC ?
Maintenant que la poussière commence à retomber, tout le monde se demande si la SEC va faire appel.
Ils ont 60 jours pour décider s’ils veulent retenter leur chance et essayer de faire annuler la décision sur les transactions secondaires de XRP. Les cours d’appel ne changent pas souvent les décisions des tribunaux de district, donc les chances sont maigres.
Pourtant, certains pensent que la SEC pourrait quand même tenter le coup, si seulement pour montrer qu’elle ne lâche rien et qu’elle veut garder le contrôle sur le marché des crypto-monnaies.
Pour Ripple, un appel serait juste un round de plus dans la bataille, mais ils sont plutôt sereins. Le verdict de la juge Torres est devenu une forteresse solide et difficile à attaquer, même pour la SEC.
Cette affaire a été un tournant pour Ripple, mais ça pourrait bien être aussi un tournant pour tout le secteur des cryptos, qui voit dans cette victoire un signe d’espoir face à une régulation qui, jusqu’à maintenant, paraissait hyper stricte et inflexible.
Sur le même sujet :
- Ces développeurs cryptos nord coréens gagnent 500 000 $ par mois
- Fin de semaine : Comment va se comporter le Bitcoin pendant le week-end ?
- Le Litecoin surperforme et fait son grand retour dans le top 20 – Jusqu’où la hausse du LTC va-t-elle aller ?
Partager
Emmanuel Mounier
Expert en crypto-monnaie
