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SEC contre XRP Ripple : Dernier assaut avant l’investiture de Trump

Louis
Faits Vérifiés
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Sec vs Ripple
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La Securities and Exchange Commission (SEC) intensifie son combat juridique contre Ripple XRP. Celle-ci a déposé un appel formel contestant la décision de juillet 2023. Cette énième étape juridique, déposée à la dernière minute, remet en question la classification des ventes de XRP aux investisseurs particuliers. Cela pourrait avoir des implications majeures pour l’ensemble du secteur des cryptomonnaies.

Un appel qui remet tout en question

Malgré la fin de Gary Gensler imminente, le patron de la SEC n’a pas dit son dernier mot et s’oppose fermement à la décision de la juge Analisa Torres. La SEC conteste donc la distinction entre les ventes institutionnelles et programmatiques de XRP. En fait, pour l’organisme, cette séparation n’a pas lieu d’être et va à l’encontre des principes fondamentaux du droit des valeurs mobilières. Cette position s’appuie sur plusieurs décennies de précédents judiciaires et remet en question l’ensemble du cadre réglementaire appliqué jusqu’alors aux cryptomonnaies.

Par ailleurs, la SEC s’appuie principalement sur le Howey Test. Un cadre juridique établi qui détermine si un actif constitue une valeur mobilière. Selon l’agence, les actions promotionnelles de Ripple ont généré des attentes de profits identiques chez tous les investisseurs, qu’ils aient acheté directement auprès de l’entreprise ou via des plateformes d’échange. De plus, l’organisme souligne que les déclarations publiques de Ripple ont influencé l’ensemble du marché, rendant ainsi artificielle la distinction entre les différents types de ventes.

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La réponse de Ripple face aux accusations

Face à cette offensive, Stuart Alderoty, le directeur juridique de Ripple, a rapidement réagi sur les réseaux sociaux. Il considère cet appel comme un simple recyclage d’arguments déjà rejetés. Il prédit que le dossier perdra de son élan sous la prochaine administration. Cette confiance affichée reflète la position constante de l’entreprise depuis le début du litige, maintenant que le XRP est une monnaie numérique et non une valeur mobilière.

Brad Garlinghouse, le PDG de Ripple, a également pris position en qualifiant la démarche de la SEC d’acharnement judiciaire. L’équipe dirigeante de Ripple voit dans cette procédure un obstacle à l’innovation. Elle considère que cette bataille s’inscrit dans un débat plus large sur l’avenir de la réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis.

Impact sur le marché et perspectives d’avenir

Sur le plan financier, le XRP démontre une résilience remarquable face aux turbulences juridiques. En effet, la cryptomonnaie affiche une progression impressionnante de 30% sur sept jours. Atteignant 3,06 dollars à l’écriture de ces lignes.  Cette résilience, fait du XRP l’actif le plus performant parmi les dix plus grandes cryptomonnaies par capitalisation boursière.

Le contexte politique pourrait jouer un rôle décisif dans l’évolution de cette affaire. L’arrivée du prochain gouvernement de Trump, combinée aux changements attendus à la tête de la SEC, pourrait modifier significativement l’approche réglementaire. Les experts, dont Stuart Alderoty, suggèrent même un possible abandon du dossier, ce qui ouvrirait la voie à une nouvelle ère de régulation plus favorable à l’industrie des cryptomonnaies.

Les enjeux pour l’industrie des cryptomonnaies

Cette bataille juridique représente bien plus qu’un simple contentieux entre la SEC et Ripple. Elle pourrait définir l’avenir réglementaire de toutes les cryptomonnaies aux États-Unis et établir des précédents importants pour l’ensemble du secteur. Les acteurs du marché observent attentivement chaque développement, conscients que la décision finale pourrait redéfinir les règles du jeu pour l’ensemble de l’écosystème.

En tous les cas, la résolution de cet appel est attendue plus tard dans l’année. Elle sera déterminante pour l’ensemble du secteur des cryptomonnaies. Une victoire de la SEC pourrait renforcer son autorité et encourager d’autres poursuites similaires, tandis qu’une défaite pourrait limiter sa capacité d’action et clarifier le statut juridique des actifs numériques. Dans les deux cas, cette décision marquera un tournant majeur dans l’histoire des cryptomonnaies aux États-Unis.

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Cet article ne représente en aucun cas un conseil en investissement. Les informations fournies ici ne doivent pas être utilisées comme base pour prendre des décisions financières. Les investissements en crypto-monnaie comportent des risques et peuvent entraîner des pertes importantes. Il convient d’investir uniquement ce que vous pouvez vous permettre de perdre et d’effectuer vos propres recherches avant de prendre toute décision d’investissement.

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