Ripple a adressé une lettre à la commission pour les crypto de la SEC, dans laquelle elle demande des indications plus claires sur le moment ou un actif numérique cesse de faire partie d’un contrat d’investissement.
La lettre, rendue publique ce mercredi par le responsable juridique de Ripple, visait à répondre à une question fondamentale. Elle vise à déterminer à quel moment un actif crypto se détache d’un contrat d’investissement et cesse d’être considéré comme un titre financier.
La réponse de Ripple à la SEC
Le débat n’est toujours pas clos, mais pourrait l’être bientôt. Si un accord juridique a été trouvé entre Ripple Labs et la SEC dans l’affaire qui les opposait concernant le fait de vendre des XRP en tant qu’actifs financiers ou non, le fond du débat n’a pas été tranché.
Ripple a ainsi révélé ce mercredi avoir pris l’initiative d’envoyer une lettre à la SEC pour exposer ses arguments. L’entreprise s’appuie notamment sur des analyses juridiques existantes, et notamment un article datant de 2022 sur les lois concernant les actifs financiers.
Celui-ci met en avant le fait que la plupart des actifs crypto échangés sur les marchés secondaires ne sont pas des titres financiers, car ils n’impliquent pas d’obligations continues entre les acheteurs et les émetteurs initiaux.
Today, @Ripple submitted an additional letter to the SEC’s Crypto Task Force addressing a key question from Commissioner Peirce’s “New Paradigm” speech: When does a digital asset separate from an investment contract?
We appreciate the continued engagement with the Task Force.…
— Stuart Alderoty (@s_alderoty) May 27, 2025
Ripple Labs a également évoqué une décision rendue en 2023 dans l’affaire SEC contre Ripple Labs. Dans celle-ci, le tribunal a estimé que la crypto XRP n’est pas intrinsèquement un titre financier. En effet, Ripple Labs n’avait été condamné que pour la partie concernant la vente de XRP à des acteurs institutionnels.
Ainsi, Ripple propose un test simple pour déterminer si XRP est un actif financier ou non. L’entreprise estime que deux conditions doivent être réunies afin de pouvoir qualifier une crypto ou un altcoin d’actif financier. La première est le fait que l’émetteur a formulé des promesses matérielles non tenues. Et deuxièmement, que le détenteur actuel possède des droits exécutoires à l’encontre de l’émetteur.
Ripple espère ainsi qu’un tel cadre va être mis en place. Elle appelle à la création d’un “espace sécurisé” pour les entreprises crypto.
Le prix de XRP vers un all-time high ?
Si le débat sur la qualification de la crypto XRP venait à être enfin clos, cela aurait certainement un impact positif sur le prix du token. Ce mercredi matin, XRP s’échangeait autour de 2,30 dollars, semblant s’être stabilité depuis plusieurs semaines.
Si une décision définitive était rendue par la SEC, le prix de XRP pourrait aller chercher un nouvel all-time high, à plus de 3,40 dollars. Combiné avec la poursuite du bull run crypto, cela pourrait même propulser le token vers la barre des 10 dollars à moyen terme.
L’annonce d’un Spot ETF crypto pourrait également contribuer à pousser le prix de XRP à la hausse. Et cela pourrait même avoir un impact positif sur l’ensemble du marché crypto.
Il semble que nous assistions au round final entre la SEC et XRP. En effet, cette lettre intervient alors que Ripple et la SEC approchent des dernières étapes d’un bras de fer juridique entamé depuis plusieurs années.
Une proposition de règlement a été refusée par la juge Analisa Torres le 15 mai pour des raisons de procédure. Mais les deux parties devraient rapidement soumettre une nouvelle version.
Les prochaines semaines pourraient ainsi voir enfin une décision rendue. Cela rendrait le cadre juridique enfin plus clair pour les acteurs crypto aux Etats-Unis.
Solaxy, une prévente à plus de 40 millions de dollars
Le projet Solaxy pourrait lui aussi profiter d’une décision favorable de la SEC. La prévente a déjà rassemblé plus de 41 millions de dollars, et doit se terminer dans moins de trois semaines.
Solaxy est une solution de couche 2 pour Solana, qui vise à résoudre les problèmes de scalabilité de cette dernière. Alors que SOLX sera lancé cet été sur les échanges, le projet devrait gagner en popularité.
Ce, d’autant que Solaxy offre un programme de staking intéressant, avec des APY pouvant atteindre 100%.
Les cryptoactifs représentent un investissement risqué.
Source : Solaxy
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