La SEC a déposé un appel contre la décision favorable à Ripple, relançant un débat crucial pour l’avenir des cryptomonnaies.
Un rebondissement inattendu
La Securities and Exchange Commission (SEC) ne baisse pas les bras. Malgré une défaite cuisante face à Ripple en juillet 2023, l’autorité américaine contre-attaque. Elle vient de déposer un appel auprès de la Cour d’appel des États-Unis. Son objectif ? Renverser la décision du juge Torres qui avait refusé de classer le XRP comme une valeur mobilière.
Cette manœuvre a provoqué un choc dans le milieu crypto. Le cours du XRP a plongé, ravivant les craintes des investisseurs. Pourtant, les experts juridiques restent sceptiques quant aux chances de succès de la SEC. Selon eux, l’agence fait face à une bataille difficile, avec seulement 10% de réussite dans des cas similaires.
Des tensions internes à la SEC
L’appel de la SEC ne fait pas l’unanimité, même en interne. Des réunions houleuses ont révélé un malaise croissant. Robert B. Stebbins, avocat général de la SEC, a ouvertement critiqué la stratégie de l’agence. Il appelle à repenser complètement l’approche réglementaire, jugée inadaptée aux actifs numériques.
Cette crise interne s’aggrave avec la démission récente de deux avocats de haut rang. Ces départs mettent en lumière les dissensions au sein de l’institution. La pression monte sur Gary Gensler, le président de la SEC, accusé de créer le chaos dans le secteur crypto.
Ripple reste confiant
Face à cette offensive, Ripple garde son sang-froid. Stuart Alderoty, directeur juridique de l’entreprise, a souligné les faibles chances de la SEC en appel. Brad Garlinghouse, PDG de Ripple, va plus loin. Il accuse la SEC de nuire au marché et d’étouffer l’innovation.
🚨BREAKING: The SEC and @Ripple can reach a settlement during the 14-day period following the “NOTICE of appeal”
The SEC wants more money and appealed against the $125M.#XRP‘s status cannot be changed and will never be considered a security! pic.twitter.com/9AOCbdQXhD
— JackTheRippler (@jack_rippla) October 6, 2024
Certains spéculent sur une possible négociation dans les 14 jours suivant l’avis d’appel. Cependant, les experts comme Marc Fagel, ancien avocat de la SEC, jugent un accord peu probable. Le fossé idéologique entre les deux parties semble trop large pour envisager un compromis.
Un enjeu qui dépasse Ripple
Cette affaire va au-delà d’un simple litige. Elle pourrait redéfinir la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. L’issue de ce procès aura des répercussions sur l’ensemble du secteur. D’autres entreprises crypto, comme Coinbase, suivent de près ces développements.
🚨NEW: @coinbase cites the @SECGov’s @Ripple appeal in a new letter to urge Judge Failla to grant its own request for interlocutory appeal.
Coinbase notes that the SEC’s appeal underscores the ambiguity surrounding the Howey Test’s application to secondary market sales, further… pic.twitter.com/q7K9WmR4Ho
— Eleanor Terrett (@EleanorTerrett) October 5, 2024
En effet, Coinbase a récemment demandé un appel interlocutoire dans sa propre bataille contre la SEC. L’échange crypto espère que sa démarche s’alignera avec l’appel de la SEC dans l’affaire Ripple. Cette stratégie vise à offrir une vision plus complète aux tribunaux sur l’approche juridique de la SEC.
La communauté crypto retient son souffle. L’avenir de la régulation des actifs numériques pourrait bien se jouer dans les prochains mois. Une chose est sûre : cette nouvelle phase du combat SEC vs Ripple promet d’être aussi passionnante qu’incertaine.
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