Coinbase, une des plus grosses plateformes d’échange de crypto aux USA, et la SEC, sont en pleine bagarre qui pourrait bien chambouler les règles du jeu pour les actifs numériques. Le cœur du problème ?
Gary Gensler, le big boss de la SEC, dont Coinbase veut voir les messages personnels pour se défendre. Ce jeu de la balle vive entre l’échange de cryptos et la SEC n’est pas seulement une affaire juridique, mais aussi une bataille pour l’avenir des actifs numériques aux États-Unis.
Quel est le contexte de la confrontation entre la SEC et Coinbase ?
Le premier acte de cette tragie-comédie s’est déroulée en avril, lorsque la SEC a demandé à Gary Gensler, président de la SEC, de lui remettre ses communications personnelles.
En effet, dans une lettre envoyée récemment à un juge, Coinbase a affirmé que les messages privés de Gensler sont importants pour la constitution de leur défense. Ils veulent que Gensler sorte ses emails et autres messages personnels depuis 2017, parce qu’ils pensent qu’ils renferment des informations qui montrent comment il voit les crypto-monnaies.
We have responded to @SECGov ‘s effort to block reasonable discovery from Mr. Gensler in a case that it—not Coinbase—chose to file. Democracy, as well as due process, dies in darkness. We appreciate the Court’s careful consideration of this matter. pic.twitter.com/YgXi6lElUX
— paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) July 4, 2024
Selon les responsables juridiques de Coinbase, ce que Gensler racontait en privé et ce que les gens du marché lui disaient sont cruciaux pour comprendre comment la SEC voit les lois sur les valeurs mobilières.
En se basant sur l’affaire Ripple, où les messages internes de l’agence ont été jugés importants, Coinbase soutient que les opinions de Gensler ont vraiment influencé la compréhension des régulations sur les actifs numériques.
Analyse de l’argumentaire des deux parties
De l’autre côté de l’échiquier, la SEC brandit l’étendard de la vie privée, arguant que ces demandes sont une charge indue et une intrusion dans la sphère personnelle de Gensler. Elle n’est évidemment pas du tout d’accord avec cette demande et met en avant des soucis de vie privée et de travail supplémentaire.
L’agence estime que toute assignation devrait viser la commission en général et pas Gensler en particulier. Dans une lettre du 28 juin adressée à la juge Katherine Failla, la SEC a dit que les documents demandés ne sont pas pertinents. Ils craignent aussi que répondre à cette demande pourrait paralyser le service public.
Coinbase a répondu en disant que la position de la SEC n’a pas de sens et que les communications de Gensler sont essentielles pour leur défense, surtout pour comprendre les interactions avec les acteurs du marché.
Quelles sont les implications de cette affaire sur le marché crypto en général ?
Les retombées de ce clash vont bien au-delà de ce procès. L’absence de règles claires sur les crypto-monnaies aux États-Unis a transformé le pays en un vrai champ de bataille où des entreprises comme Coinbase se débattent dans un flou juridique total.
Pendant ce temps, d’autres endroits comme les Émirats arabes unis et l’Union européenne établissent déjà des règles claires et accueillantes pour les cryptos. Les pros de la crypto sont frustrés et accusent les décideurs américains d’être lents et sans vision.
Ce feuilleton judiciaire n’est pas juste une question de survie réglementaire pour Coinbase, c’est aussi une bataille pour l’avenir de la crypto aux États-Unis. Si le pays ne clarifie pas vite ses règles, il risque de se retrouver à la traîne.
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Emmanuel Mounier
Expert en crypto-monnaie
