Nouvelle attaque de la SEC contre l’industrie crypto ! Seulement quelques semaines après les poursuites judiciaires engagées contre la société Impact Theory LLC, l’institution gouvernementale américaine s’attaque désormais à la société à l’origine de la série NFT Stoner Cats.
Après Impact Theory, la SEC s’attaque à Stoner Cats LLC
Dans un communiqué de presse publié sur le site officiel de la SEC, le gendarme boursier américain a annoncé qu’il s’attaquait à la société américaine Stoner Cats LLC, également surnommée SC2, connue dans le secteur crypto pour avoir émis une collection NFT.
Today we charged Stoner Cats 2 LLC with conducting an unregistered offering of crypto asset securities in the form of purported non-fungible tokens (NFTs) that raised approximately $8 million from investors to finance an animated web series called Stoner Cats.
— U.S. Securities and Exchange Commission (@SECGov) September 13, 2023
La société américaine Stoner Cats LLC avait réussi, en juillet 2021, à collecter près de 8,2 millions de dollars en vendant, auprès du grand public, une collection de 10 320 NFT à environ 800 dollars l’unité. Les fonds collectés ont été utilisés pour financer la production d’une série animée appelée Stoner Cats.
En échange de l’acquisition d’un NFT, l’acheteur recevait alors une image unique de l’un des personnages de la série Stoner Cats, ainsi que divers avantages comme un accès exclusif en avant première à la série et un accès à la communauté en ligne.
Pour la Securities and Exchange Commission, les NFT émis par la société Stoner Cats LLC sont assimilés à des titres financiers et par conséquent, l’organisation américaine reproche à la société américaine de ne pas avoir procédé à l’ensemble des déclarations nécessaires liées à l’émission de valeurs mobilières de placement.
La SEC reproche également à la société d’avoir distribué les NFT auprès d’investisseurs potentiels en insistant sur le fait que les titres pouvaient non seulement être revendus sur le marché des ventes secondaires, mais que par ailleurs l’importance des acteurs de la série TV entraînerait une hausse substantielle de la valeur des titres dans le futur.
Cette nouvelle attaque de la SEC contre l’industrie intervient seulement quelques semaines après l’attaque de la SEC contre la société de médias Impact Theory LLC pour son rôle dans la vente de ses trois collections NFT. Ces collections avaient permis à la société basée à Los Angeles de lever près de 30 millions de dollars.
Stoner Cats accepte les mesures imposés par la SEC
De son côté, la société américaine a accepté l’ordonnance de cessation, ainsi que d’autres mesures imposées par la Securities and Exchange Commission des États-Unis. La société SC2 a par ailleurs accepté de verser une amende d’un montant d’un million de dollars. Elle devra également rembourser tous les “investisseurs lésés” par la vente des titres non fongibles.
Source : SEC (communiqué de presse)
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Axel Thomas
