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La règlementation MICA pour les stables coins créée de nouvelles opportunités en Europe

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Le cadre réglementaire tant redouté MiCA prend effet aujourd’hui le 30 décembre 2024. Les institutions financières explorent le plein potentiel des stables coins et innovent conformément aux nouvelles règles du jeu.

Les stables coins permettent de conserver la valeur stable en imitant entre autres les monnaies classiques comme le dollar. MiCA vient chambouler tout cela et l’Europe doit trouver des alternatives.

MiCA et son impact sur les stables coins

La mise en place de MiCA a nécessité deux étapes. La première le 30 juin 2024, la réglementation sur les stables coins est maintenant applicable, l’USDC, USDT entre autres se retrouvent maintenant encadrés.

Le 30 décembre, le cadre de MiCA se déploie pleinement et couvre l’ensemble des actifs numériques et des fournisseurs de services. Les entreprises doivent se conformer aux normes afin d’obtenir toutes les autorisations nécessaires pour opérer sous couvert de sanctions et restrictions.

Le cadre juridique que représente MiCA vise à renforcer trois axes. La protection, la stabilité et la transparence du marché vis-à-vis des consommateurs. Les stables coins sont classés dans deux catégories distinctes.

Premièrement, les jetons référencés par des actifs. Deuxièmement, les jetons de monnaie électroniques rattachés à une monnaie classique (euro, dollar, etc).

En vertu de MiCA, les émetteurs de stables coins doivent maintenir des réserves suffisantes pour garantir un remboursement à tout moment. Par ailleurs, ils doivent également adhérer à des normes rigoureuses en matière de gouvernance et de transparences et surtout satisfaire des exigences opérationnelles.

Aussi, une disposition de la loi interdit aux émetteurs de stables coins de proposer des intérêts basés sur la durée de détention. De ce fait, il évite que les stables coins soient utilisés comme réserve de valeurs, mais plutôt comme un outil de transaction.

Tout prestataires de services se doit de respecter ce cadre sous peine de sanctions. Au-delà de ça, ils doivent aussi se faire adouber par l’Europe et non plus par leur agence gouvernementale. L’AMF et le PSAN pour ce qui est de la France sont maintenant obsolètes.

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Le pionnier des nouveaux émetteurs est Français, SG-Forge

Une filiale de la Société Générale, SG-Forge s’est spécialisée dans le secteur. SG-Forge a joué un rôle déterminant dans l’innovation des stables coins et le cadre réglementaire qui les accompagne désormais.

Le 8 juillet dernier, SG-Forge annonce des développements importants dans son projet EUR CoinVertible (EURCV). L’EURCV a connu des changements afin de se complaire aux réglementation MiCA devenues effectives une semaine plus tôt.

Cette restructuration coïncide avec l’obtention de l’agrément français de l’Établissement de monnaie électronique (EMI) auprès de l’ACPR. Des étapes importantes qui permettent l’élargissement de l’utilisation de leur création.

Initialement lancé sur Ethereum en avril 2023, il visait explicitement les clients institutionnels. Sous la réglementation MiCA, la transition de l’EURCV pourrait connaître de nouvelles utilités. Dorénavant, le stable coin peut circuler librement sans restriction de liste blanche. Il s’aligne sur les “normes” de la DeFi en étant libre et ne demandant aucun contrôle tiers. Des partenariats noués par SG-Forge renforcent les liquidités et les échanges de l’EURCV.

Par ailleurs, Bitstamp est la première bourse d’échange qui liste son utilisation, il ne serait pas étonnant d’en voir d’autres. Bien que seulement 34 millions de dollars environ de capitalisation soit ridicule pour un stable coin, il pourrait se positionner rapidement comme un des meilleurs “stable EURO” grâce à sa complaisance avec MiCA.

Le marché féroce des stables coins connait de la concurrence

Outre SG-Forge, d’autres institutions viennent innover à ses côtés. Selon un rapport de deux analyses de Bloomberg, plusieurs acteurs clés explorent ou ont déjà prévu des initiatives pour de nouveaux stables coins :

  • Oddo BHF et Revolut : Ces groupes financiers développent des stables coins basés sur l’EURO. Leurs buts est d’offrir des alternatives sûres et réglementées par rapport aux solutions existantes.
  • AllUnity (Deutsche Bank/DWS) : L’entreprise prévoit de lancer un concurrent en 2025, ce qui élargira le paysage des stables coins pilotés par des institutions bancaires.
  • BBVA et Visa : Visa a déjà lancé son réseau de tokenisation facilitant la création de stables coins par les banques. BBVA le groupe bancaire espagnol prévoit de piloter grâce à cette collaboration un stable coin en 2025. Le rôle des FinTech dans les stables coins est clairement identifié ici.
  • Standard Chartered : En collaboration avec Animoca Brands un conglomérat gaming blockchain et Hong Kong Telecomunications, Standard Chartered développe aussi un stable coin. Celui-ci libellé en HKD pour un programme expérimental, il devrait aussi circuler en 2025. Cela souligne qu’au-delà de l’Europe, la guerre des stables coins fait rage pour concurrencer les géants.

Ces initiatives témoignent de l’intérêt croissant des institutions envers les stables coins. Cet outil peut devenir autre chose qu’une contrepartie aux investissements. Il peut servir de véhicule de paiement transfrontalier, et pour des règlements monétaires et aussi dans les futures plateformes DeFi des institutions. Le rôle de Visa dans cet écosystème met en évidence le pont entre les monnaies traditionnelles et les systèmes de blockchain.

Pour finir, que ce soit lié à MiCA ou non, les stables coins semblent être l’axe le plus représenté par les institutions après les produits structurés comme les ETF.

 


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Romaric Saint Aubert Journaliste

Romaric Saint Aubert Journaliste

Biographie

Romaric est journaliste pour Cryptonaute. Après un passage en faculté de lettres modernes, il s’oriente dans un domaine tout à fait différent, tout en gardant l’œil rivé sur les crypto et l’actualité de l’époque. Il investit alors dans son premier actif numérique : le bitcoin (BTC).

Majoritairement intéressé par Bitcoin, il s’est diversifié plus tard en se penchant également sur le web3, les NFT, les crypto-monnaies et la FinTech. Investisseur aguerri, il est capable d'orienter son entourage et ses lecteurs. Son expérience au sein de l’écosystème crypto et sur la blockchain lui permettent de proposer une actualité précise et experte à ses lecteurs, tout en gardant un recul et une objectivité indispensable à son activité.

Romaric se rend régulièrement en conférence ou à divers événements crypto dans toute l'Europe, notamment aux conférences Bitcoin, au Zebu Live ou aux événements relatifs à la blockchain. Fasciné par ce secteur en plein développement, il aime découvrir de nouveaux projets, apprécie l’innovation, et se laisse porter par son enthousiasme et sa curiosité.

Expertise

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