OpenSea, principale plateforme de vente de NFT, cherche à obtenir des clarifications réglementaires de la part de la SEC. La plateforme a récemment écrit à la SEC pour demander qu’on cesse d’appliquer au marché des NFT une réglementation qui ne lui correspond pas.
C’est une démarche stratégique qui arrive pile au moment où le régulateur semble prêt à revoir sa copie.
Une lettre formelle pour obtenir des clarifications réglementaires
Dans un courrier adressé à la commissaire Hester Peirce, les avocates d’OpenSea, Adèle Faure et Laura Brookover, demandent que les places de marché NFT soient officiellement exclues du cadre applicable aux plateformes d’échange de titres.
Elles affirment que la plateforme ne centralise pas les ordres, ne les exécute pas et ne propose aucun système de négociation automatisé.
Elle agit plutôt comme un simple intermédiaire technique, sans intervention dans la transaction elle-même. Ce que l’équipe juridique demande, c’est une orientation claire de la SEC, un document formel qui rassure le secteur et donne une base stable pour opérer. Le timing n’est pas anodin.
En effet, l’enquête précédente étant close, OpenSea profite de cette accalmie pour pousser un cadre plus favorable.
Un argumentaire juridique centré sur la nature non financière des NFT
OpenSea base sa défense sur la spécificité des NFT, c’est-à-dire des actifs uniques, souvent achetés pour leur valeur d’usage ou leur dimension artistique, pas pour spéculer.
La plateforme rappelle qu’elle ne gère pas les fonds, ne donne pas de conseils et ne contrôle pas les transactions. Tout passe directement par la blockchain, via des smart contracts.
Elle se positionne comme un espace d’exposition, pas comme un acteur financier. Mieux, elle se compare même à eBay plutôt qu’à une bourse, et cherche donc à souligner cette distance avec les obligations imposées aux courtiers et plateformes réglementées.
La lettre s’appuie aussi sur les récentes positions de la SEC concernant les memecoins et les stablecoins, qui ont été considérés comme en dehors du champ des valeurs mobilières.
OpenSea et la SEC : Un historique de tensions juridiques
L’initiative actuelle d’OpenSea fait suite à une enquête lancée par la SEC en 2024, sur des soupçons de ventes de titres non enregistrés.
L’affaire s’est conclue en février 2025 sans poursuite, mais elle a mis en évidence le flou réglementaire qui entoure les NFT. Cette incertitude a freiné l’activité d’OpenSea et inquiété le secteur.
The SEC is closing its investigation into @opensea. This is a win for everyone who is creating and building in our space. Trying to classify NFTs as securities would have been a step backward—one that misinterprets the law and slows innovation.
Every creator, big or small,…
— dfinzer.eth | opensea (@dfinzer) February 21, 2025
La plateforme cherche clairement à éviter que ce genre de situation ne se reproduise à travers sa demande de clarification officielle aujourd’hui.
De ce fait, c’est aussi un moyen de poser des arguments juridiques solides dans le débat public, histoire de se protéger si la régulation se durcit à nouveau.
Vers un changement de cap ? La SEC sous la présidence de Paul Atkins
Et l’arrivée de Paul Atkins à la tête de la SEC pourrait bien changer la donne pour le secteur. Son profil plus ouvert au secteur crypto laisse espérer une approche moins rigide.
Les dernières communications de la Commission, qui écartent certains stablecoins et memecoins du champ des valeurs mobilières, vont dans ce sens. Pour OpenSea, c’est le bon moment pour se faire entendre.
Aussi, avec Hester Peirce toujours active sur les sujets crypto, le terrain semble plus propice au dialogue qu’il ne l’était sous l’administration précédente.
Finalement, tant qu’aucune loi n’est votée, ces signaux restent fragiles. OpenSea mise sur des directives souples à court terme, en attendant que le Congrès s’attaque au fond du dossier.
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Emmanuel Mounier
Expert en crypto-monnaie
