Les artistes s’en prennent à la SEC

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La sphère des NFT brûle, non pas à cause d’une vente record, mais suite à l’attaque lancée par un groupe de créateurs NFT contre la Securities and Exchange Commission des États-Unis.

Les premiers, qui se voient comme une armée de rebelles, ont décidé de poursuivre en justice l’agence, considérée comme le méchant monstre, alléguant que sa position inconnue sur la nature des NFT met une camisole de force sur l’expression artistique et crée d’innombrables documents inutiles.

Ce cas pourrait non seulement redéfinir le cadre réglementaire des NFT, mais aussi la trajectoire de l’économie du marché de l’art numérique.

Les origines du conflit entre la SEC et la liberté artistique

Imaginez un instant que la SEC décide que les billets de concert de Taylor Swift, ou même ses chansons, sont désormais considérés comme des valeurs mobilières. Aussi ridicule que cela puisse paraître, c’est la réalité de ce qui s’applique aujourd’hui aux NFT.

L’institution réglementaire a cité le test obsolète de Howey, un outil vieux de plus de 70 ans utilisé pour détecter les investissements déguisés, pour soutenir que les NFT sont des titres, au même titre que les actions ou les obligations.

Les artistes, sous la direction des célébrités de l’espace public comme le professeur de droit Brian Frye et le musicien Jonathan Mann, ne sont pas d’accord. Selon eux, cette interprétation ignore complètement la nature unique des NFT en tant qu’expression artistique et non en tant que simple investissement.

You can take the kid outta S&C, but you can’t take the S&C outta the kid. Get ready Gary, I’m ready for some fisticuffs. This securities artist is the heel you didn’t see coming. https://t.co/W9cc8GnK6f

— Brian L. Frye (@brianlfrye) July 30, 2024

Dans leur plainte, Frye et Mann font valoir que l’art, même en version NFT, doit être protégé par le Premier Amendement qui garantit la liberté d’expression. Ils demandent à la cour de déclarer que la SEC ne peut pas appliquer ses règles de manière aussi rigide sans un cadre clair et équitable et ont même utilisé l’exemple des billets de Taylor Swift pour étayer leur argument.

L’approche de la SEC vis-à-vis des NFT

La SEC s’est construit une réputation, depuis des années, pour son opinion négative sur les actifs numériques du Web3 comme les crypto-monnaies et les NFT. Ainsi, elle avait déjà poursuivi la chaîne YouTube Impact Theory pour avoir vendu des NFT comme des “clés de fondateur”, incitant les acheteurs à les considérer comme des investissements.

Résultat : le promoteur de la chaîne avait dû payer une amende pour résoudre l’accord à l’amiable.

Puis ce fut le tour de Stoner Cats 2 LLC, qui a collecté 8 millions de dollars avec une vente de NFT, et s’est également retrouvé dans le collimateur de la SEC. Ces actions ont semé la panique dans la communauté artistique, renforçant l’idée que la SEC étend de manière arbitraire sa juridiction aux NFT.

L’approche musclée de Gary Gensler, le président de la SEC, a soulevé un tollé. Les artistes et leurs avocats soutiennent que cette politique non seulement étrangle la créativité mais freine aussi l’innovation. Ils pointent du doigt le test de Howey, jugé trop large et inadapté à des œuvres d’art numérique.

L’incertitude sur ce qui constituerait des titres et ce qui ne le serait pas place les artistes dans une situation floue. Selon Ashley Ebersole, avocate précédemment à la SEC, l’incertitude de la réglementation est allée si loin que les artistes ont commencé à avoir peur de la façon dont ils vendent leurs œuvres, de peur qu’en le faisant, ils ne commettent un crime.

Quel sera l’impact de cette action en justice sur le marché de l’art numérique ?

Les NFT ont plongé le monde de l’art dans une ère entièrement nouvelle. Le marché a trouvé une nouvelle terre en termes d’invention et de moyens de le capitaliser. Il y a maintenant la capacité de vendre des œuvres numériques pour des millions dans des ventes aux enchères à la pointe de la technologie. Le monde élargi de l’art se rend compte maintenant que le monde de l’art numérique est une force permanente.

Avec les développements de l’IA et des logiciels génératifs dans un avenir dont les compétences créatives semblent presque sans fin, il reste la question de savoir si la créativité devrait suivre une réglementation stricte ?

L’action en justice engagée contre la SEC est une bataille non seulement pour les NFT, mais aussi pour que l’art soit une expression en vertu du Premier Amendement. Les plaignants cherchent à déterminer l’état des NFT avant qu’ils ne soient officiellement réglementés en tant que valeurs mobilières.

Le débat n’est pas seulement juridique, mais aussi culturel, car il touche à la manière dont nous percevons et réglementons l’innovation artistique dans le monde numérique.

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