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La SEC condamnée pour abus de pouvoir

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La Securities and Exchange Commission (SEC) vient d’être condamnée à payer une amende de 1.8 million de dollars dans l’affaire Debt Box. Le juge reproche à la commission d’avoir abusé de son pouvoir et de sa position.

Des « arguments fallacieux »

Le juge Robert Shelby vient de condamner la SEC à payer une amende de 1.8 million de dollars. Cette condamnation intervient dans l’affaire Debt Box. Le juge a affirmé qu’il s’agissait d’un abus de pouvoir flagrant :

« La SEC a propagé délibérément des mensonges […] Elle ne devrait pas être autorisée à présenter des arguments fallacieux », a-t-il précisé.

Durant cette affaire, deux avocats de la commission avaient déjà démissionné. Ces derniers auraient été forcés de partir sous peine de licenciement. À la suite de ces évènements, Debt Box avait réclamé des compensations financières à la SEC. La société avait invoqué les dépenses importantes entraînées par l’intervention de la SEC.

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L’affaire Debt Box

debt box

La SEC avait reproché à Debt Box d’avoir vendu des nodes licences sans autorisation préalable et, comme d’habitude, sans enregistrement en bonne et due forme. Néanmoins, le juge a estimé que la SEC avait agi avec « mauvaise foi ». Une mauvaise foi qui coûtera 1.8 million de dollars à la SEC.

Par ailleurs, la commission devra payer les frais d’avocat de Debt Box en plus des frais de justice. Il convient également de préciser que la plainte de la SEC est ainsi rejetée et considérée caduc. Si la commission souhaite intervenir à nouveau face à Debt Box, elle devra d’abord avoir l’approbation du juge Robert Shelby.

La SEC sur la sellette ?

SEC

Ce n’est pas la première fois que la SEC est condamnée et fait face à la justice. Si elle entreprend un nombre considérable d’actions en justice, la commission fait souvent usage de méthodes considérées comme douteuses. Alors que les crypto-monnaies entrent au cœur de la politique, notamment à l’approche des présidentielles, le future de la SEC tend à s’assombrir.

À l’heure où le régulateur n’a de cesse de renforcer ses mesures, Donald Trump cherche une solution afin de rembourser la dette du pays grâce à Bitcoin. En parallèle, les approbations des ETF Spot Bitcoin et Ethereum cette année démontrent les difficultés de la SEC en matière de régulation.

Alors que de nombreux acteurs de l’industrie critiquent la lenteur concernant l’approbation de l’ETF Bitcoin, d’autres jugent l’approbation de l’ETF Ethereum comme hâtive et peu réfléchie. Les méthodes de la SEC, tout autant que son existence, pourraient donc être menacées sur le long terme, et ce, même sur le plan politique.


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Romaric Saint Aubert Journaliste

Romaric Saint Aubert Journaliste

Biographie

Romaric est journaliste pour Cryptonaute. Après un passage en faculté de lettres modernes, il s’oriente dans un domaine tout à fait différent, tout en gardant l’œil rivé sur les crypto et l’actualité de l’époque. Il investit alors dans son premier actif numérique : le bitcoin (BTC).

Majoritairement intéressé par Bitcoin, il s’est diversifié plus tard en se penchant également sur le web3, les NFT, les crypto-monnaies et la FinTech. Investisseur aguerri, il est capable d'orienter son entourage et ses lecteurs. Son expérience au sein de l’écosystème crypto et sur la blockchain lui permettent de proposer une actualité précise et experte à ses lecteurs, tout en gardant un recul et une objectivité indispensable à son activité.

Romaric se rend régulièrement en conférence ou à divers événements crypto dans toute l'Europe, notamment aux conférences Bitcoin, au Zebu Live ou aux événements relatifs à la blockchain. Fasciné par ce secteur en plein développement, il aime découvrir de nouveaux projets, apprécie l’innovation, et se laisse porter par son enthousiasme et sa curiosité.

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  • Bitcoin
  • Cybersécurité
  • Régulation cryptos

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  • Révélé un cas rare de cyberfraude
  • Rencontre avec de nombreux innovateurs de l’industrie
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Éducation

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Autres

  • Carte de presse FIJ n°1385
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